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» Conseil Municipal » Compte-rendus » Année 2014 » 19 septembre 2014

L’an deux mil quatorze, vendredi 19 septembre à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Patrice ZIMMER, Maire.

Date de convocation : 15/09/2014                    date d’affichage : 15/09/2014

Etaient présents :

Mmes Christine BONHOUR, Chantal COSSART, Sylvie LEMAIRE, Emilie BOUDIN et Séverine TURGY-DIDELOT,

MM. Armand ROLAND, Grégoire MOQUET, Philippe HANNEDOUCHE, Thierry DOYEN et Guillaume FOSTIER.

Etaient  absents et excusés :

Nombre de Conseillers :

En exercice : 11          Présents :  11   Votants :   11  

Formant la majorité des membres en exercice.

Le conseil a choisi pour secrétaire Monsieur Thierry DOYEN.

 

 

1 – PROJET ASSAINISSEMENT ET ENQUETE PUBLIQUE

 Le maire précise que l’enquête publique du zonage d’assainissement aura lieu du 13 octobre 2014 au 15 novembre 2014.

 L’appel d’offre pour le marché d’études à la parcelle et le suivie des travaux sera lancé prochainement.

 

2 – Maison 29 rue de Soissons

 Le maire expose que les travaux de remise en état de cette maison sont terminés. Celle-ci est donc proposée à la location.

Le conseil municipal décide de fixer le loyer à 595€ et charge le maire de la location et de la signature d’un bail notarié.

 

3 – EMPLOI AIDE

 Le maire expose qu’il conviendrait d’aider l’employé communal dans sa tache par l’embauche d’un employé supplémentaire. Cette tache pourrait être confiée à un employé répondant aux conditions des contrats d’accompagnement dans l’emploi, ce qui minimiserait les coûts pour la commune.

 Après avoir entendu l’exposé de  Monsieur Hannedouche présentant  les conditions et avantages du contrat d’avenir, le conseil municipal décide de mettre en place ce contrat et charge le maire de recruter ladite personne.

 

4 – CONVENTION SIVOM –ASSOCIATIONS POUR INSTALLATIONS SPORTIVES

 Le maire présente à l’assemblée la nouvelle convention pour l’utilisation des terrains de football et des vestiaires des communes de Fontenoy et de Ressons-le-long, gérés par la vocation installations sportives du SIVOM.

 Cette convention devra être signée par toute association utilisant ces installations, que ça soit régulièrement ou ponctuellement. . Les utilisateurs principaux sur Fontenoy sont actuellement deux  associations de football (FAR et ACS Foot) et l’association Culture Sport Vallée de l’Aisne (CSVA). Les installations sont également ponctuellement utilisées par le Comité des Fêtes et l’association Custom Road.

 Le conseil municipal approuve et autorise le maire à signer cette convention.

 

QUESTIONS DIVERSES

  5 – Centre de Loisirs

 Monsieur Moquet, vice-président de l’ALSH au SIVOM, fait part aux conseillers du bon fonctionnement du centre de loisirs qui a eu lieu pendant 4 semaines cet été. Le centre a proposé un beau programme d’animations et a affiché complet avec une moyenne de 37 enfants par semaine.

   6 – Nouveaux Rythmes scolaires

 Afin de satisfaire aux nouvelles lois concernant les rythmes scolaires, le SIVOM vocation Ecoles a opté pour mettre en place la demi-journée de cours supplémentaire le mercredi matin.

  En contrepartie, et en accord avec le dernier décret, une demi-journée dans  la semaine devait être libérée pour la mise en place d’activités diverses pour l’épanouissement des enfants. Cette proposition n’a pas été retenue par le conseil d’école. De ce fait, aucune activité n’a pu être mise en place, et c’est l’option de raccourcir la durée des  journées scolaires qui a du être retenue.

  7- Enquête publique pour la construction d’un barrage automatique

 L’enquête aura lieu du 14 octobre au 15 novembre inclus.

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