Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 22 juin 2012
L’an deux mil douze, vendredi 22 juin à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Claude BASQUIN, Maire.
Etaient présents :
Mmes Murielle MARECHAL, Chantal COSSART, Christine BONHOUR, Dany PEROTTO, Jennifer LOURY
MM. Jérôme DEBOSQUE, Armand ROLAND, Grégoire MOQUET, Thierry DOYEN, Hervé FERREIRA, Gilles LEFRANC
Etaient absents et excusés :
Messieurs Christian LOPEZ (a donné pouvoir à M. DEBOSQUE), Alain BRETILLOT, William AVELINE
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13
Formant la majorité des membres en exercice. Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Murielle MARECHAL.
1 – ASSAINISSEMENT
Le Maire fait le point sur l’avancement du dossier assainissement collectif. Il rappelle que dans le but de réduire les coûts, le projet a été modifié pour étudier un branchement sur la station d’épuration de l’Agglomération du Soissonais, ce qui éviterait la construction d’une station sur Fontenoy ainsi que les coûts d’entretien.
Le Maire et les membres de la commission assainissement font état des éléments financiers prévisibles avec cette modification, qui au final devraient réduire que de très peu le coût global du projet.
Le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur la poursuite (engagement dans une étude plus précise du coût global des travaux) ou non du projet.
Le conseil municipal après avoir longuement délibéré a soulevé les points suivants :
– le coût des travaux (estimé à environ 2 5000 000€) et le montant insuffisant des subventions accordées endette fort la commune sur les 30 prochaines années,
– continuer vers une étude plus précise engage des dépenses supplémentaires pour la commune mais permettrais d’avoir une idée plus précise du coût final du prix de l’eau assainie
– que dans tous les cas le prix de l’eau avoisinerait les 7€ du m3 et risque d’être difficilement supportable budgétairement pour un grand nombre de ménages (sans compter le coût du branchement au réseau qui est également à leur charge)
– que la conjoncture actuelle n’est pas des plus favorables pour de tels investissements
et décide de ne pas poursuivre le projet d’assainissement collectif (9 voix pour et 4 voix contre)
– ENQUETES PUBLIQUES
2 – CARRIERES DESMAREST
Le Maire donne lecture du courrier de la préfecture sollicitant l’avis du conseil municipal sur la demande présentée par la société Carrières Desmarest relative à l’autorisation d’exploiter une carrière de sables alluvionnaires sur le territoire de la commune de Fontenoy.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré sur présentation de Monsieur le Maire des différents rapports et documents constituant la demande d’exploiter, prend note dudit dossier et
Emet un avis favorable (2 contres et 2 abstentions)
3 – BABYNOV
Le Maire sollicite l’avis du conseil municipal sur la demande présentée par la société BABYNOV relative à la demande d’autorisation d’épandre des boues de la station d’épuration de l’établissement qu’elle exploite sur les territoires de Montigny-Lengrain et Courtieux.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré sur présentation de Monsieur le Maire des différents rapports et documents constituant la demande d’exploiter, prend note dudit dossier et
Emet un avis favorable à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
– Travaux d’enfouissement des réseaux
Le Maire explique que les travaux de la première tranche d’enfouissement des réseaux
se termine pour l’éclairage public. Toutefois les lignes téléphoniques ne pourront être prises en charge par France Télécom qu’en fin d’année. Les anciens poteaux ne pourront donc être retirés qu’à ce moment là.
– Course la BRETILLOT
Le Maire rappelle la date de la course pédestre nocturne « La Bretillot » qui aura lieu le 25 août à 21h et sollicite des volontaires pour aider lors de cette manifestation.
