Compte rendu du Conseil Municipal

Séance du 10 décembre 2010

L’an deux mil dix, vendredi 10 décembre à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Claude BASQUIN, Maire.

Etaient présents :

Mmes Murielle MARECHAL, Chantal COSSART, Jennifer LOURY, Dany PEROTTO,MM. Hervé FERREIRA, Grégoire MOQUET, Gilles LEFRANC, Thierry DOYEN.

Etaient absents et excusés :

Messieurs Jérôme DEBOSQUE (à donné pouvoir à M.Claude BASQUIN), Christian LOPEZ (à donné pouvoir à M. Grégoire MOQUET), Armand ROLAND (à donné pouvoir à Mme Murielle MARECHAL), Alain BRETILLOT, William AVELINE et Madame Christine BONHOUR.

Nombre de Conseillers :  En exercice : 15   Présents : 9   Votants : 12   

Formant la majorité des membres en exercice.

Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Murielle MARECHAL.

USEDA

Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal décide à l’unanimité :

– d’émettre un avis favorable à l’adhésion des communes de Longpont, Clermont les Fermes, Dampleux, Regny et Origny Sainte Benoite,

– de transférer à l’USEDA la compétence optionnelle « communications électroniques »,

– d’accepter la compétence « enfouissement des réseaux de télécommunications » rendue obligatoire,

– d’accepter la compétence obligatoire «  organisation et exploitation du service public de gestion et d’entretien des bornes de charges pour les véhicules éléctriques ».

CONVENTION POUR LA GESTION DU GROUPEMENT SCOLAIRE

Le SIVOM a révisé la convention pour la gestion du regroupement scolaire afin que les frais de fonctionnement soient répartis équitablement entre les quatre communes adhérentes (Osly-Courtil, Fontenoy, Nouvron-Vingré, Tartiers).

Le conseil municipal adopte à l’unanimité cette nouvelle convention et autorise le Maire à signer ladite convention.

DECISIONS MODIFICATIVES

– Afin de régler le solde de la participation au SIVOM Ecoles, le conseil municipal décide de virer la somme de 3961€ du compte 60633 au compte 6554.

– Afin de régler le salaire de Mme Ferreira suite à l’augmentation de la durée hebdomadaire de son contrat, le conseil municipal décide de virer la somme de 600€ du compte 61521 au compte 6411.

SITUS – REMPLACEMENT D’UN SUPPLEANT

Vu l’indisponibilité temporaire de Monsieur Alain BRETILLOT, il est procédé à l’élection d’un nouveau représentant suppléant au Syndicat Intercommunal des Transports Urbains Soissonnais.

A été élue comme suppléante Mademoiselle Jennifer LOURY (11 voix pour, 1 abstention).

DELEGUE COMMUNAUTE DE COMMUNES

Le conseil municipal désigne à l’unanimité Madame Dany PEROTTO en remplacement de Monsieur Alain BRETILLOT en tant que délégué suppléant à la communauté de communes.

CONCESSION MONSIEUR MOREAU

Pour valoir les bons et loyaux services rendus à la commune de son employé communal, le Maire et le conseil municipal décident d’octroyer à titre gracieux une concession dans le cimetière communal pour une durée de 50 ans.

QUESTIONS DIVERSES

– Sécurité Routière

Vu les intempéries, la réception des travaux prévue fin décembre a été repoussée.

– Comité des Fêtes

Vu le désengagement des communes de Nouvron-Vingré et de Tartiers sur la participation de la fête de Noël  du 18 décembre, la commune décide de verser une subvention exceptionnelle au comité des fêtes d’un montant de 300€.