Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 27 septembre 2013
L’an deux mil treize, vendredi 27 septembre à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Claude BASQUIN, Maire.
Date de convocation : 21/09/2013 date d’affichage : 23/09/2013
Etaient présents :
Mmes Murielle MARECHAL, Christine BONHOUR, Chantal COSSART, Jennifer LOURY,
MM. Armand ROLAND, Grégoire MOQUET, Thierry DOYEN, Gilles LEFRANC et Jérôme DEBOSQUE.
Etaient absentset excusés :
Madame Dany PEROTTO (a donné pouvoir à Mme MARECHAL),
Messieurs Christian LOPEZ (a donné pouvoir à M DEBOSQUE), Hervé FERREIRA, Alain BRETILLOT et William AVELINE.
Nombre de Conseillers :
En exercice : 15 Présents : 10 Votants : 12
Formant la majorité des membres en exercice.
Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Murielle MARECHAL.
1 – ECLAIRAGE PUBLIC
Extension du réseau d’éclairage public rues du Bac, des Plâtriers, de Vic-sur-Aisne, 74 rue de Soissons, à l’arrêt de bus Fond d’Arlaines et sente de la Tour.
Monsieur le Maire expose à l’assemblée que l’USEDA envisage la mise en place concernant l’éclairage public des nouveaux équipements suivants :
1 mât
6 lanternes
5 consoles
Le coût total des travaux s’élève à 4 486.00 €
En application des statuts de l’USEDA, la contribution de la commune est calculée en fonction du nombre de points lumineux et de ses caractéristiques (puissance des lanternes, hauteur des mâts, présence ou non de consoles, nature des mâts et des lanternes).
Sur le coût total des travaux, la contribution de la commune est de 2 393.28 €.
Elle sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide (1 voix contre) :
– d’accepter l’emplacement des nouveaux équipements concernant l’éclairage public,
– s’engage à verser à l’USEDA la contribution demandée.
2 – SECURITE ROUTIERE
Le Maire rappel à l’assemblée l’importance de la poursuite du projet de sécurité routière afin de réduire la vitesse des automobilistes qui traversent la commune. Les essais en place permettront d’adapter les installations afin de gêner le moins possible les riverains, tout en sachant que chacun devra également s’adapter à ces nouvelles contraintes néanmoins nécessaires.
Le conseil municipal approuve la poursuite du projet.
3– DEMANDE DE SUBVENTIONS : TRAVAUX SUR L’EGLISE
Le Maire explique que les gouttières côté nord de l’église sont fort dégradées et qu’il devient urgent de faire des réparations (changement des gouttières et restauration de la corniche en pierre de la nef).
Le montant des travaux s’élève à 11 295.31€ HT (13 509.19€ TTC)
Le conseil municipal approuve le bien-fondé de cet investissement et sollicite de l’Etat une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux de 25% des montants HT des travaux.
Le montant non subventionné sera pris en charge par le budget communal.
4 – CLASSEMENT DES CHEMINS COMMUNAUX
Suite à réfection des chemins suivants :
– de la Queue du Ru
– de la Clairoie
le conseil municipal demande leur transfert à la compétence voirie de la CCPVA..
