Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 26 mai 2020
L’an deux mil vingt, mardi 26 à 19h00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Patrice ZIMMER, Maire.
Date de convocation : 19/05/2020 date d’affichage : 19/05/2020
Etaient présents : Mmes Séverine TURGY-DIDELOT, Jacqueline LESCRECELLE et Danielle MERCIER, MM Grégoire MOQUET, Philippe HANNEDOUCHE, Arnaud AUGUSTINOWICK, Guillaume FOSTIER, José LEVIER, Philippe PILO et Philippe VOITURON.
Etaient absents et excusés :
Nombre de Conseillers : En exercice : 11 Présents : 11 Votants : 11 Formant la majorité des membres en exercice.
Le conseil a choisi pour secrétaire Mme Séverine TURGY-DIDELOT. .
DELIBERATIONS DU 26/05/2020
2020- 13 – ELECTION DU MAIRE
2020- 14 – FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
2020- 15 – ELECTION DU PREMIER ADJOINT
2020- 16 – ELECTION DU SECOND ADJOINT
2020- 17 – DESIGNATION DES DELEGUES AU S.I.V.O.M.
2020- 18 – DELEGATIONS AU MAIRE
2020- 19 – INDEMINITES : MAIRE ET ADJOINTS
2020- 20 – LOGEMENT 35 RUE DE SOISSONS
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2020- 13 – ELECTION DU MAIRE
Le Président a invité le conseil municipal à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Premier tour du scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 1
Reste pour le suffrage exprimé : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Patrice ZIMMER dix voix (10)
Monsieur Patrice ZIMMER a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
2020- 14 – FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu l’article L 122.2 du Code des communes,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de porter à deux le nombre d’Adjoints pour la commune de Fontenoy.
2020- 15 – ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Patrice ZIMMER, élu Maire, à l’élection des Adjoints.
Premier tour du scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 0
Reste pour le suffrage exprimé : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Monsieur Guillaume FOSTIER : huit (8)
Monsieur Grégoire MOQUET : trois (3)
Monsieur Guillaume FOSTIER a été proclamé premier Adjoint et a été immédiatement installé.
2020- 16 – ELECTION DU SECOND ADJOINT
Premier tour du scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins nuls : 0
Bulletins blancs : 2
Reste pour le suffrage exprimé : 9
Majorité absolue : 5
A obtenu :
Monsieur Grégoire MOQUET neuf (9)
Monsieur Grégoire MOQUET a été proclamé deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.
2020- 17 – DESIGNATION DES DELEGUES AU S.I.V.O.M.
Le conseil municipal désigne au vote les Délégués suivants :
Titulaires :
- Patrice ZIMMER
- Grégoire MOQUET
- Mme Jacqueline LESCRECELLE
Suppléants :
- Arnaud AUGUSTINOWICK
- Philippe VOITURON
- Mme Séverine TURGY-DIDELOT
2020- 18 – DELEGATIONS AU MAIRE
– Marchés
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne Monsieur le Maire responsable des marchés, représentant le pouvoir adjudicateur et l’autorise à signer les pièces du marché. En cas d’empêchement du Maire, le premier adjoint est autorisé à exercer cette délégation.
– droit de Préemption
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de déléguer l’exercice de ce droit au Maire, ou en cas d’empêchement de celui-ci, au premier adjoint.
– cimetière
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de déléguer au Maire les décisions concernant la délivrance ou la reprise des concessions. Le premier adjoint assurera cette délégation en l’absence du Maire.
2020- 19 – INDEMINITES : MAIRE ET ADJOINTS
Le conseil municipal décide de porter à :
– 100 % du montant maximal (25.5% de l’IB 1027), les indemnités du Maire à M. ZIMMER Patrice.
– 100 % du montant maximal (9.9% de l’IB 1027), les indemnités des adjoints : M Guillaume FOSTIER et M MOQUET Grégoire.
2020- 20 – LOGEMENT 35 RUE DE SOISSONS
Le Maire expose que le locataire du logement communal a donné congé pour le 23 mai.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de remettre le logement en location et
fixe le prix de la location à 500 €.
Il charge le Maire des formalités.
