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Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 5 mars 2021

L’an deux mil vingt et un, vendredi 5 mars à 19h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Patrice ZIMMER, Maire.

Date de convocation : 27/02/2021 date d’affichage : 27/02/2021

Etaient présents : Mme Jacqueline LESCRECELLE, MM Grégoire MOQUET, Guillaume FOSTIER, José LEVIER, Philippe PILO et Philippe VOITURON.

Etaient absents et excusés :Mmes Séverine TURGY-DIDELOT (a donné pouvoir à M Grégoire MOQUET) et Danielle MERCIER, MM Arnaud AUGUSTINOWICK (a donné pouvoir à M Patrice ZIMMER) et Philippe HANNEDOUCHE (a donné pouvoir à M Guillaume FOSTIER),

Nombre de Conseillers :En exercice : 11 Présents : 7 Votants : 10 Formant la majorité des membres en exercice.

Le conseil a choisi pour secrétaire Jacqueline LESCRECELLE. .

DELIBERATIONS DU 5/03/2021

2021- 1 – RAPPORT SUR L’EAU

2021- 2 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DE LA CCRV

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DEMANDES DE SUBVENTIONS

Reporté

2021- 1- RAPPORT SUR L’EAU

Le Maire communique le rapport sur l’eau rédigé par le Syndicat des Eaux du Soissonnais et du Valois (SESV), pour l’exercice 2019.

Ce rapport fait état :

– d’une qualité de l’eau répondant aux exigences réglementaires de qualité pour l’ensemble des paramètres mesurés au cours du contrôle sanitaire, sauf pour le fluor. Les analyses sont affichées en mairie.

– du prix de l’eau (pour une consommation de 120 m3) à 2.45 € TTC le m3 pour l’année 2019 (tarifs SIVOM identiques à l’année 2018).

Pour l’année 2020 la tarification votée par le SESV rapporte le prix de l’eau (pour 120 m2) à2.22 € TTC le m3.

Les frais d’accès au service (nouveaux abonnements) s’élèvent à 60.53 € HT.

 

2021- 2 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT DE LA CCRV du 18.12.2020

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code général des impôts notamment l’article 1609 nonies C IV du CGI, le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) est approuvé par délibérations concordantes de la majorité des conseils municipaux,

Considérant que le CLECT s’est réuni le 18.12.2020 pour évaluer les AC liées au transfert de la compétence transport,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

– APPROUVE le rapport de la CLECT du 18/12/2020 de la CCRV tel qu’il est annexé à la présente délibération.

– CHARGE et DELEGUE Monsieur le Maire, ou son représentant, aux fins d’exécution de la présente.

QUESTIONS DIVERSES

M Moquet fait part des diverses manifestations prévues sur la commune, notamment l’organisation de la fête médiévale qui est reprise par la Comité des Fêtes de Fontenoy. Les « Médiévales de Fontenoy » auront donc lieu le 11 et 12 septembre 2021.

Il rappelle également que le SIVOM ALSH a ouvert pour la première fois un Centre de Loisirs pendant les vacances de février et prévoit d’ouvrir aux vacances d’automne (en plus des périodes habituelles vacances de Pâques et mois de juillet).

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