Compte rendu du Conseil Municipal

Séance du 19 JUIN 2009

Date de convocation : 09/03/2009

Date d’affichage : 09/03/2009

L’an deux mil neuf, vendredi 19 juin à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Claude BASQUIN, Maire.

Etaient présents :

Mmes Murielle MARECHAL, Chantal COSSART, Christine BONHOUR, Dany PEROTTO, MM. Jérôme DEBOSQUE, Gilles LEFRANC, Armand ROLAND, Hervé FERREIRA, Grégoire MOQUET, Thierry DOYEN.

Etaient absents et excusés : Mademoiselle Jennifer LOURY, Messieurs Alain BRETILLOT, Christian LOPEZ et William AVELINE.

Nombre de Conseillers : En exercice : 15, Présents : 11,  Votants : 11

Formant la majorité des membres en exercice.

Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Murielle MARECHAL.

PROPOSITION D’ACHAT DU TERRAIN 34 RUE DE SOISSONS

Le Maire explique qu’il a reçu une offre d’achat pour le terrain situé au 34 rue de Soissons.

Après avoir étudié les différents arguments, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas céder ce terrain.

POINT SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

M. Debosque annonce à l’assemblée que les subventions demandées pour ce projet ont été accordées.

Afin de poursuivre le projet, la commune doit se rapprocher de la Communauté de Communes afin de programmer le financement des bordurations et drainage qui sont de leur compétence.

Le Maire expose à l’assemblée que le Conseil Général à émis un avis favorable pour la pose de rails de sécurité au Fonds d’Arlaines et le remplacement des panneaux signalétiques vétustes dans la commune.

L’idée de matérialiser un passage pour piétons rue de Vic sur Aisne et rue du Pont face aux abris bus à été retenue à l’unanimité.

RAPPORT ANNUEL SUR L’EAU

Le Maire communique le rapport sur l’eau rédigé par le Sivom de la Basse Vallée de l’Aisne, pour l’exercice 2008.

Ce rapport fait état :

– de l’augmentation du coût de l’eau de 2.12 % calculé sur une consommation annuelle moyenne de 120 mètres cubes,

– d’une qualité satisfaisante de l’eau distribuée.

ASSAINISSEMENT

Le projet d’assainissement de 2004 suspendu fautes de subventions revoit le jour. De nouvelles subventions étant disponibles, un contact est repris avec la Société Sogeti afin de pouvoir étudier une nouvelle programmation d’assainissement.

TERRAIN COMMUN AU CIMETIÈRE

Le Maire explique qu’aucun terrain commun n’est désigné au cimetière. Il propose de réserver les trois concessions suivantes : carré 3 tombes 54 -55 -56.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité.

RÉVISION DU CONTRAT DE LOCATION A LA SOCIÉTÉ DE CHASSE

Le conseil municipal, après en avoir délibéré sur demande du Président de la Société de chasse de Fontenoy qui sollicite la location des droits de chasse sur les propriétés suivantes :

AH 33 Le Bout de la ville 57a 30 ca

AD 6 Le Guessot 70 ca

AD 11 Le Guessot 55 a 00 ca

AM 53 La Queue du Ru 1 ha 27 a 30 ca

AM 6 Les Combeaux 1 ha 43 a 00 ca

AM 45 Le Perron 5 ha 65 a 00 ca

AM 47 Le Perron 2 ha 61 a 20 ca

Soit 12 ha 09 a 50 ca

Décide (2 votes contre) de louer les droits de chasse liés à ces parcelles à la société de chasse de Fontenoy à partir du 19 juin 2009 pour un montant inchangé de 128.71€ révisable chaque année au mois de novembre selon l’indice des fermages. Il charge le maire de signer le contrat.

MISE EN NON-VALEURS DES SOMMES DUES PAR Melle Fery Stéphanie

Le Maire explique à l’assemblée que le comptable du Trésor n’a pu procéder au recouvrement des sommes dues par Melle FERY Stéphanie.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte (1vote contre) l’admission en non-valeurs des titres irrécouvrables pour un montant de 1025.06€ au compte 654.

QUESTIONS DIVERSES

– Vente du terrain à M.Kupiec

Suite à l’évaluation du terrain et à l’offre faite par M.Kupiec, le Maire propose de fixer le prix de vente à 2250€.

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité et rappelle toutefois que M.Kupiec devra faire le nécessaire concernant la taille de ses sapins en bordure de route.

Cérémonie d’inauguration

Le maire expose qu’une cérémonie d’inauguration d’une plaque commémorant le souvenir du soldat Leymarie aura lieu le 21 août , et invite expressément le conseil municipal à y assister . Les Fontenoviciens y seront conviés également.

Course « La BRETILLOT »

La course de la montagne n’ayant plus lieu, la course demeure toutefois à Fontenoy sous l’appellation «  La Bretillot ». Elle aura lieu le 30 août 2009. Le Maire invite le conseil municipal ainsi que les Fontenoviciens à participer à ce challenge sportif.

Rencontre des Fontenois (y)

Le Maire signal la venue des 6 Fontenois(y) en juin 2010. Des réunions régulières seront programmées à partir de septembre.

Stagiaire espaces verts

Un stagiaire espaces verts secondera Marcel Moreau courant juillet.

Entrée garage maison communale

Suite à la demande de M. Dulieu pour agrandir l’ouverture de son portail afin de rentrer son véhicule, le conseil municipal charge celui-ci d’effectuer les travaux, en contrepartie, deux loyers lui seront déduits.