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Séance du 2 décembre 2009


Date de convocation : 21/11/2009

L’an deux mil neuf, mercredi 2 décembre à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Claude BASQUIN, Maire

Date d’affichage : 21/11/2009

Nombre de Conseillers :

En exercice : 15

Présents : 12

Étaient présents :

Mmes Murielle MARECHAL, Chantal COSSART, Christine BONHOUR, Dany PEROTTO, Jennifer LOURY,

MM. Jérôme DEBOSQUE, Gilles LEFRANC, Armand ROLAND, Hervé FERREIRA, Grégoire MOQUET, Thierry DOYEN.

Étaient absents et excusés : Messieurs Alain BRETILLOT, Christian LOPEZ, William AVELINE.

Formant la majorité des membres en exercice.

Le conseil a choisi pour secrétaire Madame Murielle MARECHAL.

Votants : 12

VOTE DU PROJET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Le Maire rappelle à l’assemblée les échéances législatives concernant l’assainissement et la nécessité de faire un choix entre la mise en place d’un assainissement collectif ou non collectif.

Vu la configuration de la commune, vu les différentes démarches déjà effectuées et vu que des subventions sont à nouveau disponibles pour le projet d’assainissement collectif,

Monsieur Roland a présenté la trame du schéma financier et l’influence sur le prix de l’eau que ces travaux engendreraient. Il en ressort la nécessité de connaître le coût exact des travaux pour pouvoir prendre une décision cohérente.

Le Conseil municipal, après délibération, décide à l’unanimité

– de missionner la société G2C pour réaliser les études préalables à l’assainissement collectif pour un montant hors taxe de 17 961.53 €, selon les principes de la Chartre pour la qualité des eaux « Aisne Ardennes Oise »

– de solliciter l’aide de l’Agence de l’Eau Seine-Normandie pour 70% du montant hors taxes de l’étude.

INVESTISSEMENTS 2010

Différents projets d’investissements ont été proposés lors de la séance :

  • l’étude d’assainissement collectif
  • matériel pour l’employé communal
  • grille de la cour de la Mairie
  • véhicule utilitaire
  • développement de quelques points lumineux

Ces projets seront inscrits au budget selon les possibilités.

BULLETIN COMMUNAL

Les articles pour le bulletin communal devront nous parvenir pour le 18 décembre 2009. Le bulletin communal annuel sera remplacé par un bulletin trimestriel afin d’apporter des informations plus régulièrement.

CHANGEMENT DES LIMITES D’AGGLOMERATION

Le maire explique que l’emplacement du panneau d’entrée d’agglomération venant de Nouvron-Vingré était inexistant,

Le Conseil Municipal décide de fixer l’emplacement au PR7 + 451 au PR8 + 395 .

EMBAUCHE D’UN SALARIE

Le Conseil Municipal charge le Maire du recrutement d’un agent technique à partir du 1er février 2010 en CDD, afin de seconder Monsieur Vibert. Cet agent sera embauché dans le cadre de l’emploi à temps non complet de 17h30 hebdomadaires inscrit au tableau des emplois le 01/10/2009.

DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE

Afin de régulariser l’article 6531 dont le montant inscrit au budget est erroné, le conseil municipal décide de virer la somme de 3000 € de l’article 6413 à l’article 6531.

QUESTIONS DIVERSES

La prochaine réunion pour l’organisation de la rencontre des Fontenois(y) aura lieu le 8 janvier 2010 à 18h00.

– Une demande de transfert du bureau de vote est en cours pour l’instaurer dans la nouvelle salle du préau.

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