Le site de Fontenoy

Bienvenue sur le site de notre commune

Conseil Municipal du 21 décembre 2017

Compte rendu du Conseil Municipal – Séance du 21 décembre 2017 L’an deux mil dix-sept, jeudi 21 décembre à 19h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M. Patrice ZIMMER,...

Année 2011 – 7 avril

Compte rendu du Conseil Municipal Séance du 7 AVRIL 2011 Date de convocation : 02/04/2011 L’an deux mil onze, jeudi 7 avril à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la...

Compte rendu du conseil municipal du 02 Décembre 2009

Séance du 2 décembre 2009 Date de convocation : 21/11/2009 L’an deux mil neuf, mercredi 2 décembre à 20 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Claude BASQUIN, Maire Date d’affichage...

Conseil municipal du 12 septembre 2008

Demande de subventions pour les travaux à l’église (subventions obtenues), Travaux de finition à prévoir. Nouveau règlement cimetière et vote des prix des concessions : 30 ans: 100€, 50 ans : 200€, perpétuelle : 400€. Concessions columbarium : case 50 ans : 800€, cave...

Conseil municipal du 28 mars 2008

Vote des taux d’imposition 2008 sans changement par rapport à 2007 : Taxe d’habitation : 8.90 % Taxe sur le foncier bâti : 12.96 % Taxe sur le foncier non bâti : 21.05 % Taxe professionnelle : 4.28 % Indemnités du Maire et de ses adjoints. Vote du budget Primitif 2009...